Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PTIBOUT
PAUL DELANNOY S.A

Numéro de dépôt :
1594612
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2000

Présentation de la marque PTIBOUT

Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) PAUL DELANNOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PTIBOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL DELANNOY domicilié(e) 2 rue de Berzin, 59814 LESQUIN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque PTIBOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PTIBOUT est expirée depuis le 29 mai 2000.

PAUL DELANNOY a également déposé les autres marques suivantes : DELANNOY , PAD , DELANNOY , NOVALIS , GRETA


PAUL DELANNOY S.A - 2 rue de Berzin, 59814 LESQUIN CEDEX - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.